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notre site internet, des cookies peuvent être déposés sur votre
équipement informatique.
La notion de cookies telle
qu’appréhendée par la CNIL recouvre l’ensemble des traceurs ou
témoins de connexion, c’est-à-dire des petits fichiers
informatiques, déposés, enregistrés et/ou lus par le navigateur de
l’internaute sur le disque dur de son terminal lorsque ce dernier
visite un site web, qu’il installe une application ou qu’il
utilise un logiciel ou une application mobile.
Cette notion est retenue quel que soit
le terminal utilisé par l’internaute, soit notamment les
ordinateurs fixes ou portables, les tablettes numériques, les
smartphones ou encore les consoles de jeux-vidéos connectées à
Internet. De même, la notion de cookie et la réglementation
afférente s’appliquent indépendamment si le dispositif
recueille ou on des données à caractère personnel, ce qui est
toutefois souvent le cas en pratique.
Les cookies peuvent être déposés par
nous si vous l’acceptez, auquel cas ils nous permettent pendant
leur durée de validité ou d'enregistrement, d'identifier votre
ordinateur lors de vos prochaines visites. Des partenaires ou
prestataires du Conseil, ou des sociétés tierces, peuvent également
être amenés à déposer des cookies sur votre ordinateur. Seul
l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les
informations contenues dans ce cookie.
Vous trouverez ci-après les
informations relatives aux cookies susceptibles d'être déposés sur
votre ordinateur lorsque vous visitez des pages des sites du Conseil,
ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser
l'inscription de ces cookies sur votre ordinateur.
Les cookies émis par les hébergeurs
des sites du Conseil sont décrits en annexe.
Grâce aux paramétrages de votre
logiciel de navigation, vous pourrez, à tout moment, simplement et
gratuitement, choisir d'accepter ou non l'enregistrement de cookies
sur votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre logiciel de
navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies
soient acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou, au
contraire, afin qu'ils soient refusés.
Vous pouvez paramétrer votre logiciel
de navigation de manière :
- A ce que l'acceptation ou le refus vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré ;
- à refuser systématiquement l'enregistrement de cookies dans votre ordinateur.
Attention : Tout paramétrage que vous
pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant
l'acceptation ou le refus de cookies sera susceptible de modifier
votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains
services nécessitant l'utilisation des cookies.
Si vous choisissez de refuser
l'enregistrement de cookies dans votre ordinateur ou si vous
supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute
responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement
dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous
d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur
fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
En pratique, nous avons vérifié que
les principales fonctions permettant d'accéder à nos informations
sont disponibles même si vous recevez d'héberger des cookies.
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La configuration de chaque logiciel est
différente. Elle est généralement décrite dans le menu d'aide de
votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à prendre
connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier
vos souhaits en matière de cookies.
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